Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLOMINE
JEAN PIERRE PHILIBERT
FRANÇOIS YVES LETHIER
GERARD GOIX

Numéro de dépôt :
3060159
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2010
STYLOMINE de JEAN PIERRE PHILIBERT

Présentation de la marque STYLOMINE

Déposée le 20 octobre 2000 par JEAN PIERRE PHILIBERT, FRANÇOIS YVES LETHIER, GERARD GOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STYLOMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Les déposants sont JEAN PIERRE PHILIBERT, domicilié(e) 84 Avenue de Saxe, 69003 LYON - France, FRANÇOIS YVES LETHIER, domicilié(e) 47 GRANDE RUE, 39570 CHILLE - France, GERARD GOIX, domicilié(e) 13 Rue Mozart, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE PHILIBERT - France.

La marque STYLOMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLOMINE est expirée depuis le 20 octobre 2010.

JEAN PIERRE PHILIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ROMETAVG L.V.G.D.V.N.V.M. , VÌVA MUSÉO ! , ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET CULTURELLE Le Château de La Motte LYON , HOROLOGIA


JEAN PIERRE PHILIBERT - 84 Avenue de Saxe, 69003 LYON - France

FRANÇOIS YVES LETHIER - 47 GRANDE RUE, 39570 CHILLE - France

GERARD GOIX - 13 Rue Mozart, 94400 VITRY SUR SEINE - France


JEAN PIERRE PHILIBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Métaux précieux et leurs alliages, autre qu'à usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage), - Papier, carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produit pour l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimeries). Stylographes, stylos, porte mines, porte plume, billes pour stylo. Cuir, imitation cuir, peaux d'animaux, malles, valise, parapluie, parasol, cane fouet et sellerie. Tabac, articles pour fumeurs, non en métaux précieux, allumettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.